Avec l’arrivée de l’été, on remarque la présence de plus en plus de motos sur les routes du Québec. Afin de vous préparer à la saison qui s’annonce, nous vous proposons d’explorer quelques aspects juridiques de l’utilisation d’une moto. Que vous soyez un nouveau conducteur ou encore un conducteur aguerri, le fait de connaître vos obligations pourrait vous éviter bien des surprises.
Me Jonathan Gamache
Conformément au Règlement sur les casques protecteurs, toute personne qui prend place sur une moto doit obligatoirement porter un casque de protection, qu’elle soit conductrice ou simplement passagère.
Notons au passage que la SAAQ recommande de ne pas acheter de casque usagé, et ce, en raison du fait qu’un tel casque est susceptible de contenir des faiblesses invisibles à l’œil nu.
Modifier sa moto
Bien qu’il soit permis d’apporter certaines modifications à sa moto, il faut garder en tête que ces modifications sont strictement encadrées par la loi et que plusieurs d’entre elles sont explicitement interdites.
Vous pouvez, par exemple, chercher à agrémenter l’esthétisme de votre moto ou encore à améliorer ses performances, mais vous devez dans tous les cas vous assurer que les modifications que vous envisagez respectent les exigences de la loi avant de prendre la route.
Le site internet de la SAAQ contient des liens vers plusieurs ressources qui pourront vous guider dans vos questionnements et vous fournir des exemples précis des modifications qui sont permises et interdites, selon le cas.
Âge
Pour obtenir un permis de conduire une moto, une personne doit être âgée d’au moins 16 ans et avoir le consentement écrit de ses parents ou tuteurs.
De plus, des restrictions peuvent s’appliquer à certains types de permis d’apprenti conducteur. Il est notamment possible que le permis soit assorti d’un couvre-feu vous interdisant de conduire une moto de minuit à cinq heures.
Notons également que, si vous ne disposez pas du permis approprié, et ce, quel que soit votre âge, il vous est interdit d’utiliser une moto.
Rouler entre les voitures
Bien que dans certains endroits du monde la question soit à l’étude, il est actuellement interdit au Québec de circuler entre deux rangées de véhicules circulant sur des voies contiguës ou encore entre le bord de la chaussée et un autre véhicule circulant dans la même voie.
Bref, la moto est une activité qui procure un grand sentiment de liberté, mais elle est également très bien encadrée.
De nombreuses règles et limitations s’appliquent et il est important de les connaître, ne serait-ce que pour sa propre sécurité… et éventuellement celle des autres.