Six jours après avoir été condamné à 26 mois de prison pour agression sexuelle sur sa belle-fille, un quadragénaire du Kamouraska a été remis en liberté en attendant que sa cause soit entendue en Cour d’appel.
L’homme avait été déclaré coupable en décembre 2021 d’avoir commis des attouchements sexuels et d’avoir agressé sexuellement sa belle-fille mineure. Le juge Richard Côté a cru le témoignage de la victime, qui avait entre 10 et 13 ans au moment des faits reprochés. Le coupable était en situation d’autorité à titre de beau-père, et les actes reprochés se sont déroulés à la maison. La mère de la victime croit son conjoint.
Le juge avait alors rappelé que l’homme avait fait des attouchements aux fesses et aux seins de la jeune fille à plusieurs reprises et sur une longue période. Il avait même mis sa main sur son sein à l’intérieur de son soutien-gorge. L’agression sexuelle est survenue lorsque la jeune fille était couchée dans son lit et que son beau-père lui avait enlevé sa petite culotte. Celle-ci avait des bleus à l’intérieur des deux cuisses.
Lors du prononcé de la peine, le 19 octobre, on savait déjà que l’individu porterait le verdict de culpabilité en appel. Quelques jours plus tard, à la Cour d’appel, le juge a indiqué qu’« à l’examen du dossier, je suis d’avis que l’appel n’est pas futile. L’appelant a respecté toutes les conditions de la promesse de comparaître signée le 11 septembre 2020. Il me convainc qu’il se livrera en conformité avec les termes de cette ordonnance. Sa détention, à ce stade des procédures, n’est pas nécessaire dans l’intérêt public d’autant que les délais inhérents à l’appel risquent de rendre illusoire son droit d’appel ».
En attente de la suite des procédures, l’homme doit garder la paix, ne pas changer d’adresse, se tenir loin de la victime, et ne pas faire de demande de passeport.
La prochaine étape se passera devant la Cour d’appel.
