Depuis quelques mois, la MRC de Kamouraska note une augmentation faramineuse du nombre de permis accordés ou renouvelés pour faire de la prospection dans les cabourons. Si l’on ne sait pas qui cherche quoi, c’est peut-être cette avenue qui permettra à la MRC d’en empêcher l’exploitation, du moins temporairement.
« Nous sommes très inquiets. Seulement dans les deux derniers mois, une soixantaine de nouveaux claims ont été demandés et obtenus pour de la prospection minière, de l’échantillonnage sur des cabourons situés entre Saint-André-de-Kamouraska et Rivière-du-Loup. En décembre et janvier, entre Saint-Pascal et Saint-André, une cinquantaine de claims ont été renouvelés. Ça fait plus d’une centaine de permis en quelques mois. Il y a une urgence. On se demande qui cherche quoi. Est-ce que ça pourrait faire en sorte qu’il y ait éventuellement une exploitation minière? Parce que lorsque l’exploitation commence, on ne peut pas faire grand-chose pour l’arrêter », explique le préfet de Kamouraska, Sylvain Roy.
Lorsqu’une entreprise demande un claim minier, ça lui donne le droit exclusif de chercher toutes les substances minérales du domaine de l’État. « C’est un droit d’exploration, pas d’exploitation, mais on m’a toujours dit qu’il n’y avait rien de plus fort qu’un claim minier. Une entreprise qui en obtient un jouit d’énormément de possibilités », soutient le préfet.
À la dernière réunion de la MRC, le conseil a décidé de demander à la ministre des Ressources naturelles et des Forêts, Maïté Blanchette Vézina, un statut de territoire incompatible à l’activité minière, ce qu’on appelle les TIAM. Le Kamouraska deviendrait donc un territoire dans lequel la viabilité des activités serait compromise par les impacts engendrés par l’activité minière, que ces territoires soient situés en terres privées ou en terres publiques.
Ce statut particulier permettrait au territoire de la MRC de se soustraire à toute activité minière pour une durée de six mois. « Évidemment, ça ne se demande pas en une ligne, explique Sylvain Roy. Le document doit être documenté. Nous devrons par exemple modifier notre schéma d’aménagement du territoire. La procédure doit être sérieuse et appuyée pour qu’il n’y ait plus de claims miniers qui puissent être accordés pour cette période, qui peut être renouvelée, même si j’imagine que ces prolongations ne pourront être accordées indéfiniment. »
Dossier complexe
Mais il reste que la protection des cabourons n’est vraiment pas simple. « Il y a plein de choses que l’on peut mettre en place, mais qui ne protègent pas nécessairement les cabourons. C’est une signature unique, mais ça demeure un rocher. On peut faire certaines choses pour protéger un rocher, mais il y a des limites au niveau réglementaire. Quand un privé veut faire quelque chose avec un cabouron, il a toujours possibilité de détourner les règlements », dit précise M. Roy, ajoutant qu’il est important de prendre son temps.
« Une législation en ce sens sera très longue à élaborer. Il faudra vraiment tout prendre en considération, autant en terrain public que privé ou agricole, et il n’y a pas vraiment d’exemple ailleurs au Québec desquels on peut s’inspirer. Nos aménagistes et nos urbanistes travaillent là-dessus », conclut le préfet.
La MRC doit rencontrer la ministre Blanchette Vézina à la fin du mois. La démarche fait suite aux résolutions de quatre municipalités — Kamouraska, Saint-Pascal, Saint-André et Saint-Germain — qui exigent une protection pour les cabourons.
