Loi C-18 : Bernard Généreux contre le projet de loi sous sa forme actuelle

Bernard Généreux.

Le député fédéral conservateur de Montmagny–L’Islet–Kamouraska–Rivière-du-Loup a voté contre — comme le reste de son parti — le projet de loi C-18 sur les géants du web.

Le projet de loi prévoit que les géants du web comme Facebook et Google, qui ont bouleversé le modèle d’affaires des entreprises de presse du Québec, doivent conclure des ententes volontaires avec des médias pour les indemniser équitablement pour le partage de leur contenu. Si c’est impossible, ils seront forcés de le faire. « Nous sommes pour le partage des revenus, mais que ce soit de façon équitable », a dit Bernard Généreux.

Selon lui, la définition du terme journaliste est trop large dans le projet de loi proposé par les libéraux. Il estime qu’actuellement, la part des revenus potentiels reviendrait principalement aux grosses entreprises de presse, dont celles déjà subventionnées comme CBC/Radio-Canada. « Nous avons un problème avec la façon dont il est rédigé, en fait. L’intention est bonne, mais selon ce qu’on a compris, les petits médias auraient des miettes », ajoute M. Généreux. Il croit que ce seront encore les régions qui seront pénalisées dans le projet de loi proposé.

Le projet de loi a été adopté il y a quelques jours, malgré l’opposition des conservateurs. « Il aurait fallu que ce soit de façon plus collaborative », a-t-il ajouté. La loi chemine actuellement vers le Sénat. Meta a depuis menacé de retirer les nouvelles de Facebook au Canada.