La plupart des citoyens de Saint-Onésime-d’Ixworth viennent de découvrir que leur compte de taxes municipales subissait une hausse considérable en 2023, en raison d’une augmentation importante de la richesse foncière de la municipalité. Si le conseil municipal souhaite maintenant se tourner vers la Fédération québécoise des municipalités (FQM) pour mieux comprendre les raisons derrière cette revue à la hausse de son rôle d’évaluation, pour certains, c’est trop peu trop tard.
Le réveil a été brutal pour une soixantaine de citoyens de Saint-Onésime-d’Ixworth, le 31 janvier dernier. Une erreur dans la diffusion de l’heure de la séance d’adoption du budget municipal en décembre dernier a forcé les élus de la municipalité à en tenir une nouvelle pour informer leurs concitoyens de ce qui les attend sur leur compte de taxes en 2023.
« On est content d’avoir eu droit à cette séance d’information, mais comme le budget a été adopté en décembre pour respecter la loi, on ne peut plus faire grand-chose aujourd’hui », a indiqué Denis Miville, ancien conseiller municipal ayant assisté à cette séance.
Inflation
Comme plusieurs autres municipalités au Québec, Saint-Onésime-d’Ixworth est victime de l’inflation, et cette réalité se traduit inévitablement sur le budget qui dépasse pour la première fois le million, pour se chiffrer exactement à 1 116 000 $. À cela s’ajoute la revue du rôle d’évaluation, qui fait augmenter les revenus provenant de la taxation municipale de 25 %, pour un total de 752 347 $.
« Un élu conscient que la municipalité voit sa richesse foncière augmenter de plus de 30 %, et qui se fait présenter par la directrice générale un budget avec une augmentation des revenus de 25 %, devrait normalement insister pour qu’on ajuste le taux de taxation », ajoute Denis Miville.
Saint-Onésime-d’Ixworth a pourtant fait ses devoirs à ce chapitre en baissant le taux de la taxe foncière de 0,04 $, à 1,05 $ par 100 $ d’évaluation. Cette diminution est toutefois insuffisante aux yeux de Denis Miville. Il cite en exemple des propriétaires de lots à bois ou de terres agricoles, qui doivent tout de même assumer une hausse de taxes allant de 150 à plus de 400 % en raison du nouveau rôle.
À la Municipalité, la directrice générale Nancy Lizotte reconnaît que la hausse est plus importante pour les fermes et les propriétaires de lots à bois, et moindre pour les résidences. « La disparité est tellement grande qu’il nous est impossible d’établir une moyenne réaliste pour l’ensemble de la municipalité », mentionne-t-elle.
Rôle d’évaluation
Selon Denis Miville, cette hausse démesurée aurait tout de même pu être prévenue si la Municipalité n’avait pas attendu la limite de six ans pour refaire son rôle d’évaluation. « Je siégeais encore à la table du conseil lorsqu’on a reçu une lettre de la MRC qui nous suggérait de ne pas ajuster le rôle d’évaluation après trois ans, et d’attendre que ça fasse six ans. L’ancienne directrice générale était aussi de cet avis. On voit aujourd’hui le rattrapage que ça donne. »
Benoît Pilotto, qui en était à l’époque à son premier mandat comme maire, prend aujourd’hui le blâme. « L’erreur est faite, on ne peut pas revenir en arrière. Personne ne pouvait prévoir à ce moment-là une pandémie mondiale, avec la flambée des coûts de l’habitation comme on a connu dans les deux dernières années. Je le sais qu’elle a le dos large, la pandémie, mais dans le cas présent, c’est pourtant ça. »
Nancy Lizotte préfère de son côté demeurer pragmatique. Chiffres à l’appui, elle précise que même si le rôle d’évaluation avait été révisé il y a trois ans, l’augmentation aurait été de 10 % entre 2017 et 2020, et d’un autre 10 % entre 2020 et 2023. « On n’est pas loin de l’ordre normal de l’inflation », poursuit-elle.
FQM
Au lendemain de cette séance, Benoît Pilotto a confirmé qu’il tenterait d’obtenir des réponses de la FQM sur les raisons qui expliquent cette augmentation majeure du rôle d’évaluation, qui a été observée également dans les derniers mois dans d’autres municipalités du Québec. « Je dois aussi rencontrer notre député provincial Mathieu Rivest, et je vais lui demander de faire pression auprès de la ministre des Affaires municipales pour qu’elle se penche sur cet aspect [les rôles d’évaluation]. La survie des petites municipalités en dépend. »
Quant à Denis Miville, il rappelle que les propriétaires peuvent toujours contester le nouveau rôle, mais qu’il s’agit d’un couteau à deux tranchants. « T’as une chance sur trois que le rôle augmente encore plus, diminue, ou reste pareil. C’est un pensez-y-bien », conclut-il.
